guide des brevets aides !!fleur

http://www.opic.ic.gc.ca/eic/site/cipointernet-internetopic.nsf/fra/accueil

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Office de la propriété intellectuelle du Canada!!!

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Qu'est-ce que la propriété intellectuelle (PI)?

L'ensemble des droits qui découlent de l'activité intellectuelle dans les domaines industriel, scientifique, littéraire et artistique.

C'est quoi l’OPIC?

L'Office de la propriété intellectuelle du Canada, organisme de service spécial (OSS) au sein d'Industrie Canada, est le principal responsable de l'administration et du traitement des demandes de propriété intellectuelle au Canada. Les secteurs d'activité de l'OPIC sont les suivants :

les brevets visent les nouvelles inventions (procédé, machine, fabrication, composition de matériaux) ou toute amélioration nouvelle et utile d'une invention existante;
Une marque de commerce comprend un mot (ou des mots), un dessin, ou une combinaison de ces éléments, servant à caractériser les produits ou les services d'une personne ou d'un organisme et à les distinguer de ceux que d'autres offrent sur le marché.
les droits d'auteur protègent les œuvres artistiques, dramatiques, musicales ou littéraires (y compris les programmes informatiques), ainsi que trois autres objets du droit d'auteur soit : la prestation, l'enregistrement sonore et le signal de communication;
les dessins industriels concernent les caractéristiques visuelles touchant la configuration (forme), le motif ou les éléments décoratifs (ou toute combinaison de ces éléments), appliqués à un article manufacturé;
les topographies de circuits intégrés font référence à la configuration tridimensionnelle de circuits électroniques incorporés dans des circuits intégrés ou des schémas de montage.
L'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) gère un différent type de propriété intellectuelle.

La protection des obtentions végétales vise les nouvelles variétés végétales.
Toutes sortes de gens ont un intérêt dans la propriété intellectuelle — les gens d'affaires, les inventeurs, les artistes, les concepteurs, les fabricants de puce d'ordinateur, les producteurs d'obtentions végétales et autres.

Quel que soit votre domaine d'intérêt particulier, vous trouverez dans le site Web de l'OPIC le type de propriété intellectuelle qui vous concerne.

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Nous ne vous demandons pas de répéter nos formules, mais de vous en servir pour découvrir ce que nous n'avons pas encore découvert.
Gaston BERGER -
[L'homme moderne et son éducation]

Contrairement à ce que pourrait laisser croire l'appareillage théorique un peu particulier évoqué par ailleurs sur notre site sous des rubriques telles que "apprentissage vicariant" ou "pédagogie de maîtrise", l'opération conduite dans la circonscription de Nouméa III de 1990 à 1996 avant d'essaimer sous d'autres cieux est d'abord partie d'une banale observation du terrain.

Le projet élaboré au départ n'a pas été brutalement dicté par la réforme des cycles ou par on ne sait quel parti-pris pédagogique, fût-il "freinetien". Comme tout projet digne de ce nom, il est parti d'une analyse des besoins. Il s'est construit en réponse aux observations des directeurs de la circonscription qui eux-mêmes reflétaient l'avis des instituteurs. Tous avaient insisté à l'époque, au sortir d'une période très difficile, sur un grave problème d'absentéisme et sur ses conséquences bien connues: détérioration progressive du fonctionnement des classes, difficultés pour récupérer le temps perdu par les élèves, risque de marginalisation précoce de certains éléments, etc.. etc..