Un bateau à pédales invention

 



Un bateau à pédales 


Un bateau à pédales ou par antonomase pédalo1, est une embarcation mue grâce au pédalage d'un ou deux passagers, parfois plus ; il est constituée de deux flotteurs parallèles, et équipé de sièges sur lesquels on prend place pourpédaler et actionner un propulseur immergé, une hélice ou une roue à aubes

On appelle ces engins plus communément pédalo, bien que ce soit à l'origine une marque dont le dernier propriétaire, Bernard Borrelly (dirigeant la société Pédalo Nauti-Cat Méditerranée PNCM), qui l'avait achetée le 28 avril 1986, a essayé d'empêcher toute utilisation générique. Plusieurs arrêts ont été rendus à ce sujet dans les années 1990, d'abord en première instance, puis par plusieurs cours d'appel. La société NCM, propriétaire de la marque, a été mise en liquidation judiciaire le 7 février 20085 ; depuis lors, les procédures se sont éteintes. Les débats ont été clos de la façon suivante :

Citation :

« Il n'est pas contesté que le nom « pédalo » qui désigne une embarcation reposant sur des flotteurs, mue par de petites roues à aubes actionnées par les pieds, est un nom déposé. Pour autant, il est difficile de ne pas reconnaître que le terme « pédalo » est entré dans le langage courant sans protestation de la part de M. X, et ce de différentes manières et en particulier, par l'intermédiaire des textes qui règlementent la fabrication et l'utilisation des engins nautiques à pédales. Il en résulte que la marque qui n'avait qu'une valeur limitée lors de son acquisition, a perdu toute valeur du fait de la vulgarisation progressive et l'emploi courant du terme « pédalo » aussi bien par les professionnels, fabricants et loueurs que par l'ensemble des utilisateurs des engins. »

— Cour d'appel de Grenoble, 1^re chambre civile, 13 mai 2008, à la suite d'un jugement du TGI de Gap du 15 décembre 2005
Pédalo partage ainsi avec Bic, Frigidaire, Thermos, Bikini ou Fooding, le sort des marques dont la justice a retenu la dégénérescence6.